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Direction des changes

Présentation des notices

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  • 1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
    Titre : 2 Direction des changes

    • 1495200501 AR 466 à 472
      Titre : 2.5. Service des Effets sur l’Étranger

      • 1495200501 AR 468
        Titre : 2.5.3. Opérations 2.5.3.1. Encaissement de valeurs payables Effets sur l'Étranger, encaissement : correspondance, note, presse, télégramme, rapport, projet, circulaire 1958-1976 Encaissement des chèques tirés sur la Paierie Générale de France en Allemagne et en Autriche, valeur en recouvrement : correspondance, note, pièce comptable 1964-1974 Encaissement de chèques sur le Canada, délais : note, correspondance Janv.-fév.1973
        Date : 1958-1976

      • 1495200501 AR 469
        Titre : Encaissement des valeurs payables à l'étranger, contentieux (classement par affaires) : note, rapport, correspondance (1968-1975) ; installation d'une machine BURROUHS TC 500 : note, correspondance, presse, télex (1971-1972) 1968-1975 Encaissement de valeurs sur les DOM-TOM, affaires spéciales sur réclamations des clients : note, correspondance, pièces d'écritures 1973-1974 Chèques au porteur américain, achat sur le Trésor américain : note, rapport, correspondance, télex 1942-1951 Timbres fiscaux apposés par le service, frais : pièce d'écriture, correspondance 1967-1977 Escompte de bons du trésor belges par les banques françaises, généralités : note 1959-1961 Escompte des effets sur l'étranger, organisation (1910-1963) ; modifications des conditions d'applications (1962) ; réescompte éventuel sur les DOM TOM (1967-1968) ; réescompte sur la zone franc : rapport, circulaire, bordereau, correspondance, note, presse, bulletin, instruction 1970-1968 Affaire Morgan Guaranty Trust Company, procédures d'envoi par colis postal de moyens de paiements : note, circulaire, rapport, correspondance 1970-1971 Affaire The Royal Bank of Canada, infraction au contrôle des changes : correspondance, procès verbal 1971 Banque de France, situation hebdomadaire : état [incomplet] Janv.1976-mai 1981 2.5.3.2. Off Shore Off Shore, différentes catégories de contrats : note
        Date : 1955-1977

      • 1495200501 AR 470
        Titre : 2.5.4. Relations avec différents organismes Relations avec l'étrangers, remises à l'escompte et à l'encaissement d'effets sur l'étranger : correspondance, extrait JO, note, pièce comptable, circulaire, projet, rapport mémorandum, compte-rendu 1913-1974
        Date : 1913-1974

      • 1495200501 AR 471
        Titre : Relations avec les Douanes, passation de pouvoir entre les différents receveurs principaux régionaux des douanes de la Seine ; réglementation au sujet des activités douanières en matières de reprises de devises étrangères et chèques de voyages aux résidents : correspondance, note, circulaire 1949-1968 Chèques dividendes, relations avec la Banque des Règlements Internationaux : note, correspondance 1951-1976 Relations avec la SNCF, remise de travellers chèques en dollars : correspondance, note 1952-1959 Relations avec la SEITA (service d'exploitation industrielle des tabacs et des allumettes), traites documentaires : correspondance, note, pièce comptable 1960-1969 Relations avec le secrétariat général, généralités : correspondance, note, circulaire, télégramme 1961-1972 Relations avec la Paierie générale du Trésor et la recette générale des finances de la Seine, encaissement de travellers chèques et chèques tirés sur l'étranger : correspondance, circulaire 1964-1972 Relations avec le FMI et la BIRD, encaissement de chèques : correspondance, note, pièce comptable 1965-1971 Contentieux, affaire concernant l'encaissement de chèques : correspondance, note 1957-1969
        Date : 1949-1976

      • 1495200501 AR 472
        Titre : Accord franco-iranien du 27 juill. 1974, dépôt en dollar du gouvernement impérial d'Iran à la Banque de France : accord, note, télégramme 1974-1979

    • 1495200501 AR 472
      Titre : 2.6. Service des encaissements sur l’extérieur

      • 1495200501 AR 472
        Titre : Incident d'encaissement, règlement des litiges avec la caisse suite à l'encaissement d'un chèque : note rapport, correspondance 1989-1990 Service des encaissements sur l'extérieur, activités : rapport Incident d'encaissement, règlement des litiges avec la caisse suite à l'encaissement d'un chèque : note rapport, correspondance 1989-1990

    • 1495200501 AR 473 à 493, 495 à 512
      Titre : 2.7. Service Comptabilité et Messagerie Internationale
      Date : 1928/1999

      • 1495200501 AR 473 à 474
        Titre : 2.7.1. Fonctionnement

        • 1495200501 AR 473
          Titre : 2.7. Service Comptabilité et Messagerie Internationale (Ref 1463200401) 2.7.1. Fonctionnement Service du Contrôle Général, groupe mobile de Contrôle, vérification effectuées à la DGSE section comptabilité, effets sur l'étranger et billets étrangers : note, rapport 1944-1980
          Date : 1944-1980

        • 1495200501 AR 474
          Titre : technique interne, conditions de banque : note, circulaire, décision 1964-1981 Transmissions Internationales, réglementation des frais de correspondants : note, oct.1981. 1981 Cellule de vérification, conséquences de la mise en service du système « accord » sur son activité : note 1991 Compte de la Banque de France à la Banque Morgan, fermeture suite au transfert de l'activité de la Morgan de gestion de comptes clientèle à la Hongkong and Shanghai Banking Corp. : note, rapport, correspondance, relevé 1996-1997

      • 1495200501 AR 474 à 482
        Titre : 2.7.2. Réserve de changes
        Date : 1959/1999

      • 1495200501 AR 483 à 493, 495 à 509
        Titre : 2.7.3. Comptabilités des opérations traitées
        Date : 1928/1997

        • 1495200501 AR 483
          Titre : 2.7.3. Comptabilités des opérations traitées 2.7.3.1. Opérations sur or Compte ordinaire lingots de Federal Reserve Bank, liste des barres : registre Oct. 1948-déc.1959 Avoirs en or, réévaluation : note, projet de loi, convention, correspondance, communiqué, procès-verbal du conseil général, loi 1949-1981
          Date : 1948-1959

        • 1495200501 AR 484
          Titre : Avoir en or à l'étranger, solde des comptes or : correspondance, état, note 1951-1959
          Date : 1951-1959

        • 1495200501 AR 485
          Titre : Compte T (or) de la Banque de France à la Banque d'Angleterre, liste des barres rapatriées : registre [classement chronologique] 1953-1956
          Date : 1953-1956

        • 1495200501 AR 486
          Titre : Compte T (or) de la Banque de France à la Banque d'Angleterre, liste des barres rapatriées : registre [classement chronologique] 1957-1959
          Date : 1957-1959

        • 1495200501 AR 487
          Titre : Compte T (or) de la Banque de France à la Banque d'Angleterre, liste des barres rapatriées : registre [classement chronologique] 1957-1959
          Date : 1957-1959

        • 1495200501 AR 488
          Titre : Encaisse-or, mouvement d'or : procès-verbal du Conseil général, note, presse, communiqué, statistiques, télex, projet 1955-1965 Dépôt d'or à la Banque de France des banques baltes, historique : note 1981 Dépôt d'or à la Banque d'Angleterre de la Banque de France, conditions d'utilisation : correspondance, note 1989-1996 Dépôt d'or à la Banque de France de la Banque centrale de Lettonie, suivi des ventes d'or : correspondance, note, télex 1991-1993 Dépôt d'or à la Banque de France de la banque de Lituanie, mise en place d'un prêt ; relations avec le comptoir Lyon Alemand pour l'affinage de l'or pour le mettre aux normes internationales : note, correspondance, télex, presse, rapport 1991-1996 2.7.3.2. Opérations sur devises Avoirs en livres turques, réévaluation et emploi : correspondance, note, pièce d'écriture Avr.1948-juin 1961
          Date : 1948-1996

        • 1495200501 AR 489
          Titre : Placements en livres sterling chez les banques françaises à Londres, dépôts à terme fixe : correspondance, note, pièce comptable 1951-1955 Ratissage en dollars, reprise et fin : note, circulaire, tableau, correspondance, presse, statistiques 1951-1959
          Date : 1951-1959

        • 1495200501 AR 490
          Titre : Dépôts sur comptes provisoires en devises, réglementation : circulaire, instruction, correspondance, note 1954-1959
          Date : 1954-1959

        • 1495200501 AR 491
          Titre : Placements de la Banque de France, mise en report de dollars chez les Banques françaises et la BRI : note, rapport 1975 Placement en dollar et autres devises dans les banques, états : tableau 1975-1989 Dépôts de la Banque de France dans les banques françaises, situations : correspondance 1983-1987
          Date : 1975-1989

        • 1495200501 AR 492
          Titre : Opérations avec l'étranger, devises en report et dépôts chez les banques françaises, la Banque des Règlements Internationaux et les banques étrangères : correspondance, télégramme graphique, état 1983-1988 Dépôts clientèle, ouverture et gestion de compte client (Trésor Public, armement) : correspondance, note, fax, compte-rendu 1990-1993
          Date : 1983-1993

        • 1495200501 AR 493
          Titre : 2.7.3.3. Situation et engagement Disponibilité à vue, effets négociables et autres emplois à court terme à l'étranger, situation mensuelle [incomplet] juill. 1928-mars 1937 1938-1937
          Date : 1928-1937

        • 1495200501 AR 495
          Titre : Dette Publique Extérieure, situations : état, note, correspondance 1952-1977 Relevé des opérations sur comptes étrangers en francs de correspondants étrangers, situations mensuelles de nov. 1962 à déc.1966 : note, circulaire, statistique 1963-1966
          Date : 1952-1977

        • 1495200501 AR 496
          Titre : Situation hebdomadaire de la Banque de France, note explicative sur les divers postes, sept. 1968. 1968 Avoirs en devises convertibles, situations journalières : état 1973-1974
          Date : 1968-1974

        • 1495200501 AR 497
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1982-1985

        • 1495200501 AR 498
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1986-1987

        • 1495200501 AR 499
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1988-1988

        • 1495200501 AR 500
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1989-1990

        • 1495200501 AR 501
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1991-1991

        • 1495200501 AR 502
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1992-1992

        • 1495200501 AR 503
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1993-1993

        • 1495200501 AR 504
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1994-1994

        • 1495200501 AR 505
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1995-1995

        • 1495200501 AR 506
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1996-1996

        • 1495200501 AR 507
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1997-1997

        • 1495200501 AR 508
          Titre : 2.7.3.4. Avances entre la Banque de France et le FSC Prêt de l'encaisse-or au Fonds de Stabilisation des Changes, convention du 26 juin 1957 : note, extrait JO, communiqué, compte-rendu, décret-loi, convention, loi, presse, correspondance, 1947-1958 ; remboursement : pièce comptable, télégramme, note, correspondance, loi, presse, convention, 1959. 1947-1959 Avances de la Banque de France au Fonds de Stabilisation des Changes, convention du 27 juin 1949 : note, rapport, compte-rendu, bilan, correspondance, loi, pièce comptable 1949-1977 Transfert de 254 tonnes d'or du Fonds de Stabilisation des Changes à l'encaisse-or, renforcement de l'encaisse-or : note, projet, état, presse 1952-1956 Situation et engagement de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes, bilan du Fonds de Stabilisation des Changes, état 1991
          Date : 1947-1991

        • 1495200501 AR 509
          Titre : 2.7.3.5. Ajustement monétaire Ajustement monétaire, opération de réévaluation des avoirs et engagement de la Banque de France et du FSC : note, télégramme, pièce comptable, circulaire, correspondance, loi, convention, communiqué, JO, procès verbal du conseil général, extrait JO, 1948-1970 ; réévaluation de l'encaisse-or de la Banque de l'Algérie et de la Tunisie : correspondance, pièce comptable, note, extrait JO, 1958-1960 ; ajustement trimestriel des dépôts de réserves de change au FECOM : télégramme, procès verbal du conseil général, note, projet de communiqué, 1979-1981.
          Date : 1948-1981

      • 1495200501 AR 510 à 512
        Titre : 2.7.4. Opérations effectuées pour le compte d’organismes internationaux
        Date : 1946/1997

        • 1495200501 AR 510
          Titre : 2.7.4. Opérations effectuées pour le compte d'organismes internationaux Crédit Suisse, dépôt à la banque de France : correspondance, note, pièce comptable, 1946 ; prêt de la banque de France : correspondance, note, pièce comptable 1956-1957 1946-1957 Banque des Règlements Internationaux, dépôts d'or à vue de la Banque de France : pièce comptable Av.1954-déc.1959 Compte « P » et « M » ouverts à la Banque de France pour le compte de l'Envoyé spécial du Ministère de la Défense israélienne, suivi des opérations : correspondance, pièces d'écritures 1956-1982
          Date : 1946-1982

        • 1495200501 AR 511
          Titre : Relations entre la Banque de France et l'Institut d'Émission Malgache, gestion du compte d'opération de l'institut : correspondance, note, convention, pièce comptable, état 1962-1972 Gestion des avoirs en devises de la Banque des États d'Afrique de l'Ouest par la Banque de France, questionnaire adressé la Mission d'information et d'étude : correspondance, note, télex, rapport 1966-1997 Rémunération des avoirs en francs des banques centrales sur les livres de la Banque de France, généralités : note, rapport, correspondance 1967-1981 Variation des avoirs en écus, cours retenus pour l'estimation des avoirs en or et en devises, situation des réserves, engagement des banques françaises envers la BRI, placement en devises de la BRI auprès des banques françaises, évolution : tableau, 1986-1997 ; marchés des changes, organisation, schéma, note, 1985. 1985-1997
          Date : 1962-1997

        • 1495200501 AR 512
          Titre : Politique d'armement en coopération, élaboration des protocoles bancaires se rapportant en rémunération des avances de trésorerie étrangères : note, fax, correspondance, projet 1989-1996 Bons à 2 ans en dollars émis par la BIRD, souscription de la Banque de France : correspondance, fax, brochure 1990-1994 Projet de contrat de gestion de portefeuille de la Banque centrale de la République de Guinée par la société Merrill Lynch, avis de la Banque de France : fax, note 1997
          Date : 1989-1997

    • 1495200501 AR 513 à 524
      Titre : 2.8. Service d’analyses des marchés internationaux
      Date : 1956/1999

      • 1495200501 AR 513
        Titre : 2.8. Service d'analyses des marchés internationaux 2.8.1. Suivi de la compétitivité-prix française Compétitivité du franc, réflexions : rapport 1994-1996 Situation de la compétitivité-prix française, rapport mensuel 1993-1994
        Date : 1994-1996

      • 1495200501 AR 514
        Titre : Situation de la compétitivité-prix française, rapport mensuel 1995-1996
        Date : 1995-1996

      • 1495200501 AR 515
        Titre : Situation de la compétitivité-prix française, rapport mensuel 1997-1998
        Date : 1997-1998

      • 1495200501 AR 516
        Titre : 2.8.2. Suivi de taux et d'indicateurs Taux d'intérêt, d'escompte, des avances sur titres, de prêts à l'étranger , généralités : correspondance, note, rapport, presse [classement par pays] 1956-1977 Etats-Unis
        Date : 1956-1977

      • 1495200501 AR 517
        Titre : Taux d'intérêt, d'escompte, des avances sur titres, de prêts à l'étranger , généralités : correspondance, note, rapport, presse [classement par pays] 1956-1977 Finlande à Syrie
        Date : 1956-1977

      • 1495200501 AR 518
        Titre : Politique monétaire et taux d'intérêts, évolution dans différents pays (Afrique du sud, Algérie, Allemagne de l'est et l'Allemagne de l'ouest): télex, note, presse, correspondance 1960-1977
        Date : 1960-1977

      • 1495200501 AR 519
        Titre : Indicateurs de marché, évolution : tableau 1990-1998 Devises européennes vis à vis du mark et du franc, évolution : tableau 1990-1998 Taux intérieurs du franc et du deutschemark, évolution : tableau 1991-1998 Cours indicatifs de devises, évolution : tableau 1992-1998 Taux euro du franc et du deutschemark, évolution : tableau 1992-1998 Principaux indicateurs économiques pour 12 pays développés , définition des séries graphiques : rapport 1993 Taux des titres d'états à 2, 5 et 10 ans et écarts de taux vis à vis de la France, évolution : tableau 1993-1998 Cours indicatifs contre franc, évolution : tableau 1996-1998
        Date : 1990-1998

      • 1495200501 AR 520
        Titre : Taux d'intérêts, anticipation : tableau de bord de la direction des marchés de capitaux 1997
        Date : 1997-1997

      • 1495200501 AR 521
        Titre : Valeur du franc et des principales devises indicateurs fournis par le service analyses des marchés internationaux : rapport 1997
        Date : 1997-1997

      • 1495200501 AR 522
        Titre : Marchés des pays émergents, tableau de bord du 8 Décembre 1997 au 28 Août 1998 : tableau, graphique 1997-1998
        Date : 1997-1998

      • 1495200501 AR 523
        Titre : Taux de change nominal et taux de change réel du franc et du dollar, évolution : tableau 1997-1998 Taux de change contre dollar et contre mark, évolution : tableau 1998 2.8.3. Coopération internationale Système Monétaire Européen, dispositions légales et réglementaires : accord, décision, téléfax, correspondance, note 1979-1987 Interventions par banque centrale hors clientèle, évolution : tableau 1993-1998 1987-1994
        Date : 1979-1998

      • 1495200501 AR 524
        Titre : Tableau de bord des pays émergents : graphique, tableau (septembre 1998-mars 1999) 1998-1999
        Date : 1998-1999

    • 1495200501 AR 525
      Titre : 2.9. Service des règlements en devises

  • 1495200501 AR 525 à 549, 551 à 622
    Titre : 3. Relations avec les Banques centrales et les organismes internationaux
    Date : 1935/1998

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